Règlements de régie interne Club Privilège
1. Heure d'arrivée et de départ
Les vacanciers arrivent après 16h00 : le vendredi pour les séjours dans le Montagnard, le Roselin et le Sittelle, le samedi pour le Bruant, le Geai Bleu, le Jaseur et le Laurentien, le dimanche pour le Colibri et le Laurentien. Les départs se font à 10h00 am.
2. Espace de stationnement
Chaque appartement a droit à un espace de stationnement. Pour les clients qui utilisent plus d'un véhicule, un permis supplémentaire vous sera remis à la réception.
3. Couvre-feu et bruit dans les appartements
Aucun bruit susceptible de nuire aux voisins ne sera toléré après 22h00 (nous demandons plus de tolérance les soirs de Noël et du Jour de l'An). Les droits des uns cessent là où commencent ceux des autres. Le non-respect du présent article peut entraîner l'expulsion de la résidence.
4. Piscine extérieure
La piscine est ouverte de 9h00 à 21h00. Tout enfant de moins de 12 ans doit être accompagné en tout temps d'un adulte dans le périmètre de la piscine. Vous devez respecter le règlement affiché.
5. BBQ
Des BBQ sont à votre disposition sur le site. Aucune réservation, premier arrivé premier servi. Un nettoyage doit être fait après usage.
6. Dépôt de sécurité
Un numéro de carte bancaire ou un dépôt de $100.00 plus taxes sera demandée pour couvrir tout dommage. Le dépôt de sécurité sera remis après inspection de l'appartement. Des frais de services de $25.00 plus taxes sont chargés à l'arrivée et ne sont pas remboursables.
7. Animaux
AUCUN animal n'est toléré dans les appartements et sur le site. Une pénalité de $250.00 plus taxes vous sera imposée pour manquement à ce règlement.
8. Parc et balançoire
Les enfants de moins de 12 ans doivent être accompagnés d'un adulte.
9. Commentaires et suggestions
Un formulaire pour vos commentaires et suggestions est disponible à la réception. C'est dans notre intérêt de nous améliorer afin de mieux vous servir.
10. Droits d'usage en temps flottant
Les droits d'usage reconnus aux membres sont ceux déjà convenus dans une entente ou selon leur attribution par la direction. Chaque membre actif ayant acquitté ses frais annuels d'entretien ainsi que sa cotisation à l'association aura priorité dans l'attribution de sa ou de ses semaines. ATTENTION : maintenant vous devez confirmer votre présence dans la semaine qui vous est assignée lors de votre paiement. Sans cette indication votre semaine sera dirigée en Banque Interne pour une autre utilisation. Tout membre n'ayant pas acquitté ses frais et sa cotisation avant la date prévue (#15) perdra sa priorité d'usage. Tout membre ayant acquitté ses frais et cotisation pourra choisir une autre semaine de vacances parmi les semaines disponibles en Banque Interne en acquittant un frais d'échange de $99.00 plus taxes.
11. échange National ou International
Les membres ayant acquitté leurs frais annuels ainsi que leur cotisation à RCI, pourront demander que leur semaine soit déposée chez RCI et c'est RCI qui s'occupera alors de votre demande d'échange.
12. « Bonus Week »
Tous les membres ayant reçu un « Bonus Week » doivent déposer leur demande d'échange chez RCI. Cette semaine sera utilisable à Tremblant si les conditions suivantes sont satisfaites.
- Un appartement est disponible en inventaire.
- Les frais d'administration de $299.00 plus taxes sont payés avant la confirmation.
- La semaine peut être confirmée jusqu'à 48 heures à l'avance.
13. Semaine accélérée ou temps accéléré
Les membres qui ont droit au système de semaines accélérés peuvent demander le nombre de semaines inscrites au certificat d'achat, selon disponibilité. Les membres qui décident de profiter de ce système doivent tout de même acquitter le minimum d'un frais d'entretien par année en plus des frais d'entretien pour chaque semaines utilisée en accélérées. Les membres qui utilisent leurs semaines en accélérées verront la durée de leur entente décroître d'une année par semaine utilisée. A la fin de leur entente, les usagers pourront négocier le renouvellement de leurs droits.
14. Semaines additionnelles
Les semaines additionnelles ne sont pas des « Bonus Week ». Ce sont des semaines réelles avec pouvoir d'échange. Elles sont déposées au compte des clients aux conditions suivantes. L'entente d'achat prévoit le droit à des semaines additionnelles. Les frais de l'année en cours doivent être payés avant le dépôt chez RCI. Les semaines additionnelles sont utilisables à Tremblant selon disponibilité.
15. Frais annuels d'entretien
Les frais annuels d'entretien sont payables comme suit :
a) Pour les usagers des semaines 1 à 13 inclusivement, les frais sont dus le 31 mars de l'année précédent son usage.
b) Pour les usagers des semaines 14 à 26 inclusivement, les frais sont dus le 30 juin de l'année précédent son usage.
c) Pour les usagers des semaines 27 à 39 inclusivement, les frais sont dus le 30 septembre de l'année précédent son usage.
d) Pour les usagers des semaines 40 à 52 inclusivement, les frais sont dus le 31 décembre de l'année précédent son usage.
Les factures devront être payées à Club Privilège avant les dates mentionnées en a), b), c), d), selon les cas. A défaut de quoi, Club Privilège pourra utiliser la ou les semaines du membre en défaut. Le membre perdra ainsi sa priorité d'usage, en plus de se faire imposer une pénalité de $100.00 plus taxes par semaine qu'il possède. Celui-ci devra utiliser le système d'échange Interne et en payer les frais de $99.00 plus taxes.
16. Transfert d'échange à un Tiers
Les confirmations ne sont pas transférables à moins d'un avis de la résidence et d'acquitter des frais de $30.00 plus taxes à Club Privilège pour un invité. Vous êtes tenus de nous aviser. Si les frais ne sont pas acquittés avant l'arrivée du tiers, celui-ci devra le faire à son arrivée afin de pouvoir prendre possession de l'appartement.
17. Frais d'échange à l'interne et sur classement
Des frais de $99.00 plus taxes seront exigés pour toute demande d'échange Interne, aucun remboursement ne sera effectué en cas d'annulation mais le montant pourra être reporté pour un autre échange Interne à l'intérieur de l'année en cours. Les semaines 15 à 21 et 44 à 50 inclusivement sont des semaines Bleues. Les semaines 42 et 43 sont des semaines Blanches. Les semaines 1 à 14, 22 à 41, 51 et 52 inclusivement sont des semaines Rouges. Les propriétaires désirant venir dans des semaines supérieures aux leurs devront payer un montant de $150.00 plus taxes par groupe de couleur. Les mêmes coûts s'appliquent pour un sur classement de grandeur d'appartement.
18. Annulation de confirmation interne
Tout changement ou annulation de confirmation fait 60 jours ou moins avant la date d'entrée aura des conséquences. 1er des frais de 75.00$ + taxes seront exigibles. 2e il sera impossible de déposer la semaine en banque interne. 3e votre semaine sera alors déposée automatiquement chez RCI et, il n'est pas dit que ceux-ci l'accepteront. Si RCI refuse de prendre votre semaine, vous aurez deux options :
a) garder votre semaine à la date réservée ou
b) perdre la semaine complètement
Il est à noter que si vous faites votre annulation 35 jours ou moins avant la date d'entrée il est fort probable que vous perdiez complètement votre semaine.
SVP LIRE ATTENTIVEMENT CES PRÉCISIONS : POUR QUE L'ANNULATION DE VOTRE SÉJOUR SOIT ENREGISTRÉE VOUS DEVEZ RETOURNER LA 'CONFIRMATION' PAR POSTE OU PAR TÉLÉCOPIEUR, AU 819-425-9724 EN INSCRIVANT « ANNULÉ » OU FAIRE PARVENIR UN COURRIEL A L'ADRESSE : jeanne.marie@cgocable.ca PRÉCISANT VOTRE DÉCISION . SUR RÉCEPTION DE CETTE AVIS VOTRE CONFIRMATION SERA ANNULÉE. DANS LE CAS CONTRAIRE VOTRE CONFIRMATION DEMEURE VALIDE ET SI VOUS NE VOUS PRÉSENTEZ PAS, VOTRE SEMAINE SERA PERDUE. POUR FAIRE UN CHANGEMENT SUR VOTRE CONFIRMATION TOUT EN CONSERVANT CELLE QUE VOUS AVEZ DÉJÀ , VOUS DEVEZ ENREGISTRER UNE AUTRE DEMANDE 'D'ÉCHANGE INTERNE' AVEC UNE AUTRE SEMAINE. EXEMPLE ; VOUS ÊTES CONFIRMÉ LE 13 OCTOBRE MAIS VOUS PRÉFÉREZ LE 8 OCTOBRE, SI VOUS DÉSIREZ CONSERVER VOTRE CONFIRMATION DU 13 OCTOBRE AU CAS OU IL N'Y AURAIT PAS DE DISPONIBILITÉ LE 8 OCTOBRE, VOUS DEVEZ FAIRE LA DEMANDE POUR LE 8 OCTOBRE AVEC UNE AUTRE SEMAINE.
19. Dépôt RCI
Le système flottant vous permet de laisser vos semaines en Banque Interne et de demander un dépôt chez RCI seulement lorsque vous êtes prêt à faire votre recherche de voyage et ceci sans perdre le pouvoir d'échange que vous avez acheté en payant vos frais d'entretien. Pour retirer une semaine de votre compte RCI, il vous en coûtera $60.00 plus taxes et ceci seulement, si le temps nous permet d'utiliser cette semaine.
20. Renonciation des Droits
Des frais administratifs de $250.00 plus taxes seront facturés au membre voulant renoncer à ses droits. Ce retrait est sans préjudice à nos droits de réclamer arrérages. Les frais légaux seront à la charge entière du membre.
Vente ou transfert : Tous les frais d'entretien et arrérages doivent être acquittés avant de finaliser la transaction. Des frais administratifs de $350.00 plus taxes seront facturées au membre voulant vendre ou transférer sa semaine. Ce montant n'inclus pas le frais de transfert de RCI. Tous les papiers nécessaires à cette transaction devront être signés. Les frais légaux seront à la charge entière du membre.
Changement d'adresse : Chaque membre est responsable de faire suivre à Club Privilège (et RCI) ses coordonnées. Une négligence de votre part peut vous coûtez des frais de retard.
Chèque : Des frais de service de $35.00 plus taxes seront appliqués à tous chèques sans provision suffisante.
21. Règlements
Les présents règlements et montants sont sujets à changements sans préavis. Ces règlements sont effectifs depuis le 5 avril 2004, modifiés le 10 janvier 2006 , le 15 octobre 2006 et le 16 juillet 2007.
Le règlement # 18 sera en vigueur à partir du 1er janvier 2008.